Mentions légales

Concernant la société exploitante du site www.taxi-idf.net
Dénomination sociale : Cab&Taxi
Numéro d’identification : Paris B 453 885 444
Siret : 453 885 444 00019
Code APE: 7430Z
Certificat d’immatriculation : EVTC 075110127
Nationalité : France
Renseignements relatifs à la personne :
Forme juridique : SARL
Au capital de 8 000,00 euros
Siège social: 42 rue Monge – 75005 Paris

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet http://www.taxi-idf.net de la société « Cab&Taxi ». Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
- Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Concernant les informations nominatives :Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l’exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.

Les informations envoyées sont destinées à « Taxi île-de-France » qui traitera vos demandes d’informations. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant…

 

Crédits


Design et développement du site : La Créa – www.lacrea.net
 

Liens utiles


www.lacrea.net